Règlement intérieur de l'école

Règlement intérieur de l'école

L'ensemble du règlement intérieur est consultable auprès du directeur. En voici un  extrait :

1 – ADMISSION ET INSCRIPTION A L’ECOLE ELEMENTAIRE

1 – 1 – Doivent être présentés à l’école élémentaire, à la rentrée scolaire, les enfants ayant six ans révolus au 31 décembre de l’année en cours.

L’école élémentaire  LA  POTERIE est soumise à un périmètre scolaire fixé chaque année. Les demandes de dérogation sont examinées par la Commission des Inscriptions Scolaires mise en place par la Ville de Rennes (service DEE).

1 – 2 – Le directeur procède à la pré inscription à l’école élémentaire sur présentation par la famille du livret de famille, du carnet de santé attestant que l’enfant a subi les vaccinations obligatoires pour son âge ou justifie d’une contre-indication et du certificat médical d’aptitude prévu à l’article premier du décret n° 46 – 2698 du 26 novembre 1946, et d’un justificatif d’adresse.

1 – 3 – Le directeur procède à l’accueil des enfants sur présentation du certificat d’inscription délivré par le Maire.

1 – 4 – En cas de changement d’école, un certificat de radiation émanant de l’école d’origine doit être présenté. En outre, le livret scolaire est remis aux parents qui doivent ensuite le remettre à la nouvelle école.

2 – FREQUENTATION ET OBLIGATIONS SCOLAIRES

2 – 1 – La fréquentation régulière à l’école élémentaire est obligatoire.

Toute absence, même de courte durée, doit être justifiée par écrit. Quand un enfant manque la classe, il est demandé aux parents d’en informer le maître ou le directeur dès que possible et ce, sans attendre un avis de l’école. Toute absence prévue doit être signalée par écrit.

En cas de maladie, il convient de fournir, pour toute absence de plus de trois jours, un certificat médical.

Un enfant ne peut quitter l’école durant les heures scolaires, sauf si les parents en font la demande écrite et viennent le chercher (ou désignent une personne habilitée à la faire).

A la fin de chaque mois, la directrice de l’école signale à l’Inspecteur de l’Académie, Directeur des Services Départementaux de l’Education Nationale, les élèves dont l’assiduité est irrégulière, c’est à dire ayant manqué la classe sans motif à des obligations de caractère exceptionnel (plus de quatre demi-journées non justifiées dans le mois).

2 – 2 – Horaires

A RENNES, les cours ont lieu le lundi, le mardi, le jeudi et le vendredi.

• le matin de 8 h 30 à 11 h 30
• l’après midi de 13 h 30 à 16 h 30

L’accueil des élèves est assuré dix minutes avant l’entrée en classe à partir de 8 h 20 le matin et 13 h 20 l'après midi.

La récréation du matin : 10 h 15 à 10 h 30

La récréation de l’après-midi : 15 h00 à 15 h 15

2 – 3 – L’accès au périmètre scolaire

• l’accès est strictement limité aux enfants scolarisés à l’école élémentaire La Poterie et à leur famille lorsqu'elle souhaite rencontrer les enseignants ou la directrice.
• les vélos des élèves ne sont autorisés sur la cour que tenus à la main pour rejoindre le portail donnant sur la prairie.
• l’accès des familles est strictement limité à l'entrée de la cour de récréation (au niveau du muret qui sépare l'école maternelle de l'école élémentaire et au portail donnant sur la prairie).

Le midi, pour pouvoir contrôler sereinement les « présences » des enfants restant à déjeuner et s’assurer qu’aucun enfant ne parte alors que ses parents le croient à l’école, les enfants seront accompagnés par les enseignants à la sortie des classes à 11 h 30.

Chaque maître descend avec sa classe sous le préau et : 

1. confie aux animateurs de restauration les enfants restant à déjeuner.
2. ces animateurs les maintiennent en rang jusqu’à ce que l’appel nominatif soit terminé.
3. pendant ce temps, les enseignants reconduisent les autres enfants de leur classe au niveau du muret qui sépare l'école maternelle et l'école élémentaire.

Les animateurs de restauration pourront intégrer à la cantine un enfant si personne ne vient le chercher.

A 13 h 20, le portail de la prairie  et le passage entre la maternelle et l'élémentaire sont à nouveau ouverts pour permettre l’accès de l’école aux  seuls enfants, sans que les familles ne soient autorisées à pénétrer sur la cour où 150 à 200 enfants jouent.

Le soir, le portail de la prairie  et le passage entre la maternelle et l'élémentaire sont  ouverts ; il est demandé aux familles venant chercher leurs enfants d’attendre près de l’école maternelle.

Si les parents ne respectent pas le règlement en restant sur la cour de récréation sans motif ou la traverse pour se rendre en maternelle, les enseignants se réservent le droit de refermer le portail donnant sur la prairie.

Il est rappelé que dès l’horaire de sortie à 11 h 30 et à 16 h 30, les enfants se trouvent de nouveau sous la seule responsabilité de leur famille, sauf, pour ceux qui fréquentent le restaurant scolaire, l’étude ou un atelier.

3 - VIE SCOLAIRE

3 – 1 Dispositions générales :

Conformément à l’esprit du projet d’école, pour l’analyse  et la résolution des conflits, les voix du dialogue seront toujours privilégiées.

Chaque maître s’interdit tout comportement, geste ou parole qui traduirait indifférence ou mépris à l’égard de l’élève ou de sa famille ou qui serait susceptible de blesser la sensibilité des enfants.

De même, les élèves, comme leurs familles, doivent s’interdire tout comportement, gestes ou paroles qui porteraient atteinte

à la fonction ou à la personne du maître et au respect dû à leurs camarades ou aux familles de ceux-ci.

3 – 2 Sanctions

Le maître ou l’équipe pédagogique de cycle doit obtenir de chaque élève un travail à la mesure de ses capacités. En cas de travail insuffisant, après s’être interrogé sur ses causes, le maître ou l’équipe pédagogique de cycle décidera des mesures appropriées.

Tout châtiment corporel est strictement interdit.

Un élève ne peut être privé de la totalité de la récréation à titre de punition.

Les manquements au règlement de l’école, et en particulier, toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des autres élèves ou des maîtres peuvent donner lieu à des réprimandes qui sont, le cas échéant, portées à la connaissance des familles.

Il est permis d’isoler de ses camarades, momentanément, un enfant difficile ou dont le comportement peut être dangereux pour lui-même ou pour les autres.

Dans le cas de difficultés particulièrement graves affectant le comportement de l’élève dans son milieu scolaire, sa situation doit être soumise à l’examen de l’équipe éducative, prévue à l’article 21 du décret n° 90 – 788 du 6 septembre 1990.

Le médecin chargé du contrôle médical scolaire et/ou un membre du réseau d’aides spécialisées devront obligatoirement participer à cette réunion.

S’il apparaît, après une période probatoire d’un mois, qu’aucune amélioration n’a pu être apportée au comportement de l’enfant, une décision de changement d’école pourra être prise par l’Inspecteur de l’Education Nationale, sur proposition du directeur et après avis du Conseil d’Ecole. La famille doit être consultée sur le choix de la nouvelle école. Elle peut faire appel de la décision de transfert devant l’Inspecteur d’Académie, Directeur des Services Départementaux de l’Education Nationale.

4 – USAGE DES LOCAUX – HYGIENE ET SECURITE – FONCTIONNEMENT GENERAL

4 –1 – Utilisation des locaux – Responsabilité

L’ensemble des locaux scolaires est confié à la personne nommée à la direction de l’école, responsable de la sécurité des personnes et des biens, sauf lorsqu’il est fait application des dispositions de l’article 25 de la loi n° 83-633 du 22 juillet 1983, qui permet au Maire d’utiliser, sous sa responsabilité, après avis du Conseil d’Ecole, les locaux scolaires pendant les heures ou périodes au cours desquelles ils ne sont pas utilisés pour les besoins de la formation initiale et continue.

4 – 2 – Hygiène

A l’école élémentaire, le nettoyage des locaux est quotidien et l’aération suffisante pour les maintenir en état de salubrité. Les enfants sont, en outre, encouragés par les maîtres à la pratique quotidienne de l’ordre et de l’hygiène. Il est interdit de fumer dans le périmètre scolaire.

4 – 3 – Sécurité

Des exercices de sécurité ont lieu suivant la réglementation en vigueur. Les consignes de sécurité doivent être affichées dans l’école. Le directeur, de son propre chef ou sur proposition du Conseil d’Ecole, peut saisir la Commission Locale de Sécurité.

4 – 4 – Dispositions particulières

La circulation à vélo n’est pas autorisée dans la cour.

Les animaux (même tenus en laisse) sont interdits dans l’enceinte de l’école (sauf à des fins pédagogiques).

L’introduction et l’utilisation à l’école de tout objet présentant un danger pour l’enfant ou ses camarades (objets piquants ou tranchants, allumettes, ballons durs et/ou en cuir, …) sont prohibés, de même que les objets ou jouets de valeur. (Walkman, consoles de jeux électroniques, bijoux,….) 

Tout acte de dégradation sur les locaux, la végétation, les objets ou les livres de l’école sera sanctionné. Tout livre perdu sera à la charge des familles (somme demandée : forfait de 5 euros).

Les enfants sont responsables de leurs affaires personnelles (vêtements, bijoux, …).

Les élèves quittent l’école sans précipitation.

4 – 4 – 1 – Règles de vie pour la cour de récréation

La cour de récréation est un lieu de détente, de jeux et d’échanges avec tous les enfants de l’école.

Compte tenu du nombre d’enfants à utiliser la cour en même temps, il est nécessaire que chacun s’engage à respecter les autres, à avoir une relation de camaraderie avec chaque enfant, même s’il n’est pas de sa classe, à respecter l’environnement, ses affaires comme celles des autres, les matériels et les locaux.

Chacun s’engage :

• à descendre en récréation et à remonter en classe calmement, sans crier ni courir dans les couloirs,
• une fois en récréation, à rester sur la cour et à ne pas retourner dans les couloirs, pas plus que dans les salles de classe sans autorisation
• à jouer calmement en respectant les autres, en particulier les plus petits, sans violence, sans embêter les autres, ni les insulter, ni se bagarrer, ni cracher, ni jouer avec l’eau …
• à ne jouer pas jouer au ballon sous le préau
• à respecter les locaux, à jouer partout dans la cour, sauf derrière les bâtiments(extrémités nord), sans dépasser la ligne jaune tracée sur la cour, et sur la pelouse, uniquement quand elle n’est pas humide, pas dans les arbres, ni sur le rebord des fenêtres, pas plus que sur le petit mur de l’école maternelle, ni grimper sur les grillages ou les portails,
• à aller dans le garage à vélos uniquement pour ranger ou reprendre son vélo, sans toucher à celui des autres,
• à utiliser les W.C. normalement, sans jouer dedans, ni crier ; à mettre les papiers inutilisés dans les cuvettes ou les poubelles, mais jamais dans les urinoirs,
• à maintenir la cour et les préaux propres sans y jeter papiers, emballages ou objets divers, voire en ramassant ceux qui s’y trouvent,
• à suspendre ses vêtements aux porte-manteaux, sans laisser traîner ses affaires de sport, ni sur la cour, si sous les préaux,
• à ne pas jouer avec les affaires des autres, ni les cacher,
• à arrêter de jouer et à se mettre en rang sous le préau dès que la sonnerie retentit.

5 – SURVEILLANCE

5 – 1 – La surveillance des élèves durant les heures d’activités scolaires, doit être continue et leur sécurité doit être constamment assurée, en tenant compte de l’état et de la distribution des locaux, du matériel scolaire et de la nature des activités proposées.

Le service de surveillance, à l’accueil et à la sortie des classes, ainsi que pendant les récréations, est réparti entre les maîtres en conseil des maîtres de l’école.

5 – 2 – Accueil et remise des élèves aux familles

Les enfants sont rendus à leur famille et doivent quitter l’école, à l’issue des classes du matin à 11h30 et de l’après-midi à 16h30, sauf s’ils sont pris en charge, à la demande de la famille, par le service de restauration, d’études surveillées ou d’ateliers.

Etudes surveillées :

Chaque soir de 16 h 30 à 18 h, les enfants peuvent rester en étude (1/2 h de récréation de 16 h 30 à 17 h, suivie de l’étude de 17 à 18 h). Les parents peuvent venir chercher leur(s) enfant(s) à tout moment avant 18 h. 

Ateliers du soir :

Divers ateliers accueillent les enfants de 16 h 30 à 18 h (1/2 h de récréation de 16 h 30 à 17 h suivie de l’atelier de 17 à 18 h).

Les enfants doivent quitter l’école à la fin de l’étude ou de l’atelier. 

Les enfants peuvent être pris en charge par le Centre d’Accueil et de Loisirs Maternels  (CALM) fonctionnant  à l’école maternelle de 18 h à 18 h 45. Ceux-ci y seront conduits par un surveillant de l’étude. (à noter que l’accueil au CALM est aussi possible de 7h45 à 8h20 le matin ).

6 – CONCERTATION ENTRE LES FAMILLES ET LES ENSEIGNANTS

Le Conseil d’Ecole exerce les fonctions prévues par le décret n° 2006 – 935 du 28 juillet 2006.

Le directeur ou l’enseignant d’une classe réunit les parents de l’école ou d’une seule classe à chaque fois qu’il le juge utile.

Il convient de prendre rendez-vous avec l’enseignant de la classe ou la directrice pour toute question intéressant la vie scolaire de l’enfant.

7 – DISPOSITIONS FINALES

Le règlement intérieur de l’école est établi par le Conseil d’Ecole compte tenu des dispositions du règlement départemental.

Il est approuvé ou modifié chaque année lors de la première réunion du Conseil d’Ecole.